Voici le cartouche type qui a résulté de la convention :
Lien vers le cartouche au format DWG
Lien vers le cartouche au format ArchiCAD
Vous pourrez trouver d’autres documents tels le cahier de chantier et la charte d’assouplissement des procédures sur notre blog :
Bon courage à Tous
ofession
croa
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